INFORMATIONS LÉGALES

1. MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site : Le présent site est édité par Anastasiia Ovsiankina, résidant à Lyon, France.
Statut : Artiste-Auteur (immatriculation en cours).
Email : sharusha@bk.ru
Directrice de la publication : Anastasiia Ovsiankina.
Hébergeur du site : Le site est hébergé par la plateforme Tilda Publishing (www.tilda.cc).
Propriété intellectuelle : L'ensemble des contenus (textes, photographies, illustrations, peintures) présents sur ce site est la propriété exclusive de Anastasiia Ovsiankina. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

2. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ (RGPD)

Collecte des données : Les informations recueillies via le formulaire de contact (Nom, Prénom, E-mail, Téléphone) sont nécessaires pour répondre à vos demandes et assurer le suivi commercial.
Utilisation et conservation : Vos données sont utilisées uniquement par Anastasiia Ovsiankina et ne sont jamais transmises à des tiers. Elles sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans après votre dernier contact.
Vos droits : Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour l'exercer, merci de nous contacter par e-mail.

3. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Objet : Les présentes conditions régissent la vente des œuvres originales d'Anastasiia Ovsiankina présentées sur ce site.
Processus de commande : L'achat d'une œuvre ne peut pas s'effectuer directement en ligne. Le client est invité à contacter l'artiste via le formulaire pour vérifier la disponibilité de l'œuvre et obtenir un devis incluant les frais de livraison. La vente est validée après confirmation écrite et réception du paiement.
Prix et Paiement : Les prix sont indiqués en Euros (€). La TVA est non applicable (article 293 B du CGI). Le paiement s'effectue par virement bancaire ou tout autre moyen convenu lors de la commande.
Livraison : Les œuvres sont expédiées avec un emballage sécurisé. Les frais de livraison et d'assurance sont à la charge du client et sont précisés avant le paiement final.
Droit de rétractation : Conformément à la législation française, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours pour retourner l'œuvre (à ses frais) si celle-ci ne lui convient pas, à l'exception des commandes personnalisées (commissions) qui ne peuvent être ni reprises ni échangées.